Mentions Légales

 

1. Editeur

Nom du site http: www.ifaoise.fr (redirection vers ifaoise.com)
Publication : M. Vincent VIDONI
E-mail : vincent.vidoni@ifaoise.com

Forme Juridique :
SARL C2ER au capital social de 3000 € – RCS Beauvais 502 293 939 – N° TVA intracommunautaire FR 215 022 939 39
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 52 44 06779 44 auprès du Préfet de région Picardie
L’activité de M Vincent VIDONI est régie par les dispositions du Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise – loi n° 2003-721 du 1er août 2003, dont C2ER assure la gestion du 01/01/2017 au 31/12/2017.
Siège social : 1 rue des filatures 60000 Beauvais / Numéro SIRET : 502 293 939 00026

2. Hébergement

SAS OVH au capital de 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX – France. +33 972 10 10 07

3. Accès au site internet

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
IFA Oise ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité d’accès au site internet IFAoise.fr. Tenue par une obligation de moyen, les problèmes techniques, virus et autre éléments de toute sorte perturbant la navigation sur le site et l’accès à ses services, ne pourront être opposés à IFA Oise en cas de litige et de préjudice subi.
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Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

4. Contenu et droit d’auteurs

L’ensemble des visuels et informations présentes sur le site cdimageetstyle.com sont la propriété de la société IFA Oise à l’exception des logos des partenaires qui apparaissent avec l’aimable autorisation de leur titulaires respectifs.
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Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

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5. Lien entrants et sortants

Car elle fait apparaitre ses partenaires sur son site internet, la société IFA Oise peut faire apparaitre des liens externes sur son site.
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Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant.

6. Réalisation du site web

La création et la refonte du site web ont été réalisées par la Jean-François Baron, société Apogée Web – Agence de création de site internet, community management et référencement basée à Pierrefonds proche de Compiègne dans l’Oise (60). Une maintenance régulière est effectuée pour vous garantir un confort de navigation optimum. Elle réalise régulièrement des audits sécurité pour préservé l’intégrité la confidentialité de votre navigation et de vos données personnelles

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